Zones à faibles émissions : l'adoption de la loi "simplification" menacée à l'Assemblée
Après un parcours homérique, le projet de loi de "simplification" risque de s'échouer à l'Assemblée mardi, les macronistes projetant de voter contre le texte qui abroge notamment les zones à faibles émissions, afin de repartir de la copie du Sénat, moins irritante, dans la suite de la discussion parlementaire.
En fin d'après-midi, après les traditionnelles questions au gouvernement, les députés seront appelés à enfin voter sur le texte, échaudés par trois mois d'examen hachés par les suspensions, dans des séances tantôt très disputées, tantôt dans un hémicycle sonnant creux.
Le texte, éclectique, prévoit dans sa rédaction actuelle toute une batterie de dispositions pour les particuliers, les entrepreneurs ou les commerçants, allant de la simplification du régime des baux commerciaux en passant par celle de la délivrance des licences IV pour la vente de boissons alcoolisées.