Concert de Casseroles: Me Bamba Cissé et Me Amadou Aly Kane épluchent le sujet
Les bruits de voisinage sont des bruits générés par le comportement d’une personne ou d’un animal et causant des nuisances sonores. Ils peuvent être sanctionnés, dès lors qu’ils constituent un trouble anormal, se manifestant de jour ou de nuit.
Le chant du coq, les aboiements du chien, les bruits de pas, la musique trop forte, les fêtes et soirées, ou encore le tapage de casserole : a priori, ces bruits paraissent tout à fait normaux, mais il y a des limites à ne pas franchir. Lorsqu’ils causent des nuisances sonores, qui troublent le voisinage de façon anormale, des sanctions prévues par la loi peuvent s’appliquer aux auteurs.
Suivant Me Bamba Cissé, « le tapage nocturne est bien une infraction prévue par la loi pénale sénégalaise en son article 8 (code des contraventions)« . La robe noire d’argumenter que « les auteurs ou complices de bruits, tapages ou attroupements injurieux, ou nocturnes, troublant la tranquillité des habitants sont passibles de peines pouvant aller jusqu’à un mois d’emprisonnement et d’une amende de 20.000 fcfa au plus”.
Du point de vue sociologique, renseigne Me Amadou Aly Kane, « cette infraction n’a aucun sens au Sénégal parce que nous sommes dans un pays de tapage nocturne. C’est une infraction qui a lieu tous les jours et dans et dans tous les lieux ». Pour qu’il y ait nuisance sonore, argumente Me Kane, « il faudrait que quelqu’un s’en plaigne. C’est la procédure habituelle quand on veut se plaindre. Soit c’est une plainte contre une personne dénommée quand on connaît l’auteur de la nuisance, soit c’est une plainte contre X si on ne le connaît pas”.
Seulement, se questionne l’avocat, « quand des voisins décident de faire ensemble une nuisance sonore comme un concert de casseroles, qui va se plaindre ? Peut-on aussi réprimer tout le monde ? Si c’est un mouvement de masse, il sera difficile de mettre la main sur tous les fauteurs de trouble. Par contre, si les gens font une marche de quartier à quartier, cela peut créer un trouble à l’ordre public parce que cela peut dégénérer”.
Les éléments constitutifs du tapage nocturne sont simplifiés par rapport au tapage diurne. Comme il est difficile d’empêcher les nuisances sonores en plein jour, la loi admet une certaine tolérance pour préserver la tranquillité de l’environnement sans empêcher complètement les activités. Quant aux nuisances sonores commises de nuit, aucune tolérance n’est admise, le tapage nocturne est tout simplement interdit.
Le chant du coq, les aboiements du chien, les bruits de pas, la musique trop forte, les fêtes et soirées, ou encore le tapage de casserole : a priori, ces bruits paraissent tout à fait normaux, mais il y a des limites à ne pas franchir. Lorsqu’ils causent des nuisances sonores, qui troublent le voisinage de façon anormale, des sanctions prévues par la loi peuvent s’appliquer aux auteurs.
Suivant Me Bamba Cissé, « le tapage nocturne est bien une infraction prévue par la loi pénale sénégalaise en son article 8 (code des contraventions)« . La robe noire d’argumenter que « les auteurs ou complices de bruits, tapages ou attroupements injurieux, ou nocturnes, troublant la tranquillité des habitants sont passibles de peines pouvant aller jusqu’à un mois d’emprisonnement et d’une amende de 20.000 fcfa au plus”.
Du point de vue sociologique, renseigne Me Amadou Aly Kane, « cette infraction n’a aucun sens au Sénégal parce que nous sommes dans un pays de tapage nocturne. C’est une infraction qui a lieu tous les jours et dans et dans tous les lieux ». Pour qu’il y ait nuisance sonore, argumente Me Kane, « il faudrait que quelqu’un s’en plaigne. C’est la procédure habituelle quand on veut se plaindre. Soit c’est une plainte contre une personne dénommée quand on connaît l’auteur de la nuisance, soit c’est une plainte contre X si on ne le connaît pas”.
Seulement, se questionne l’avocat, « quand des voisins décident de faire ensemble une nuisance sonore comme un concert de casseroles, qui va se plaindre ? Peut-on aussi réprimer tout le monde ? Si c’est un mouvement de masse, il sera difficile de mettre la main sur tous les fauteurs de trouble. Par contre, si les gens font une marche de quartier à quartier, cela peut créer un trouble à l’ordre public parce que cela peut dégénérer”.
Les éléments constitutifs du tapage nocturne sont simplifiés par rapport au tapage diurne. Comme il est difficile d’empêcher les nuisances sonores en plein jour, la loi admet une certaine tolérance pour préserver la tranquillité de l’environnement sans empêcher complètement les activités. Quant aux nuisances sonores commises de nuit, aucune tolérance n’est admise, le tapage nocturne est tout simplement interdit.